Acte de Réjuvénatyon Sérényssime portant créatyon de la Haute Autorité de Régence de la Populatyon de l’Empire
Constantant un vide hystorique dans la directyon de l’Empire Sérényssime, un groupe de citoyens issus de divers groupes socio-géographiques se sont rassemblés sous le porche du Palays Dogéal vacant pour rédiger cet acte qui vaut Constitutyon de l’Empire. Après seize jours de dur labeur, elle fut soumyse à ratificatyon par vote électronique le 16 Juyllet XXIII et adoptée à l’unanimité des âmes votantes.
Préambule
Le Serenyssime Empire d’Ys adopte, en présence et sous les auspyces de Son Seigneur Poseydon, la présente Constitutyon, applicable tant à l’intérieur de ses frontières qu’à l’extérieur d’ycelles.
Article I
Dans l’attente de l’avènement d’un souverain impérial, Le Sérényssime Empire d’Ys est dirigé par la Haute Autorité de Régence de la Populatyon de l’Empire (HARPE). Cet organe est constitué du Délégataire de l’Organisatyon Générale de l’Empire (le DOGE), du Juge Universel Général de l’Empire (le JUGE) et de l’Assemblée Générale Ordonatryce des Lois Applicables (AGORA)
Article II
Le DOGE est rituellement désygné par Poséydon tous les 12 moys minimum.
Le JUGE est rituellement désygné par Poséydon tous les 24 moys minimum.
La Grande Loge Unifiée du Rite Atlante Ancien et Accepté (GLURAAA) est responsable de l’interprêtatyon des sygnes envoyés par Poséydon.
Article III
Le DOGE est le délégataire de tous les pouvoirs de Poséydon sur la Terre qu’il exerce, en Son Nom, librement par Édyt.
Il peut nommer ou révoquer, par domaine de compétence, un Conseyller à qui il pourra déléguer partie de Ses pouvoirs.
Le DOGE siège au Palays Dogéal dont il peut librement faire sa demeure pour la durée de son mandat.
A compter du 16 Juyllet 2023, Pierre Paul d’Andrésy est nommé DOGE de l’Empire.
Article IV
L’AGORA est constituée de tous les citoyens désireux de prendre part à la vie politique de l’Empire.
L’adhésyon à l’AGORA se fait par libre annonce en place publique sous réserve d’au moins troys (3) moys de citoyenneté active.
L’AGORA est consultée par le DOGE pour la réflexyon et la rédactyon des lois de l’Empire.
L’AGORA peut, sur vote d’une Motyon de Défiance, saysir le JUGE et demander le réexamen constitutyonnel d’un Édyt ou la destitutyon du DOGE.
L’AGORA siège dans l’Hémicyle Saunatorial.
Article V
Le JUGE a en toute matyère, autoryté suprême sur toutes les décysions de justyce et litiges de l’Empyre.
Le JUGE est chargé de veiller au bon respect de la présente Constitutyon dans les différents Édyts et Loys de l’Empire.
Article VI
En toute chose, la Coutume prévaut sy aucune autre loi ou Coutume ne s’y est substituée. La Coutume émane des archives impériales ou de tout autre document authentifié par voix d’expert.
Article VII
La religyon officielle de l’Empire est le Poséydonnisme.
La pratique des autres cultes est tolérée lorsqu’elle est le fait de communautés d’origine étrangère ou de communauté pratiquant leur culte de longue date et par une tradytion solidement établie. L’autorisatyon d’autre culte ne se fayt que par la loy. Le DOGE peut interdire la pratique d’un culte qui trouble l’ordre public, dans les condityons que fixe une loy.
Article VIII
Certaynes terres échappant provysoirement à l’autoryté de l’Empire, il est loysible à celuy-ci de conclure avec leurs maytres des accords, dans les condityons et sous les réserves prévues par le présent article.
Le DOGE est seul habilité à ratifier les Traités.
Que Poseydon pardonne aux étrangers d’être
Article IX
Terre Sacrée, toute force armée étrangère dysparait à son entrée dans l’Empire. Les prétentyons contraires de tout Etat, groupuscule ou individu seront présumées inexistantes de droits.
Article X
Les décisyons de la GLURAAA priment sur le droyt yssois et sur la présente Constitutyon. Elles s’imposent à tous, états, assocyatyons, citoyens, étrangers.